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• Chronologie du siège de Paris (1870) — Article principal : Siège de Paris (1870). Le siège de Paris de 1870 1871 est un épisode de la guerre franco prussienne de 1870 71, sa chronologie permet d appréhender l histoire de ce siège par les événements selon leur ordre temporel[1].… …   Wikipédia en Français

• Compagnie des mines de Ferfay — Création 8 juin 1852 Disparition 1925 (Rachat par Marles) Siège social …   Wikipédia en Français

• Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… …   Wikipédia en Français

• Statut de 47 — Le Statut de 47 est le nom donné au statut voté pour l´Algérie par l´Assemblée nationale française le 20 septembre 1947. Ce statut prévoit la création d une assemblée algérienne ayant, à vrai dire, exclusivement des compétences financières et le… …   Wikipédia en Français

• Chronologie de la vie d'Honoré de Balzac — Honoré de Balzac, né Honoré Balzac[1],[2],[3], à Tours le 20 mai 1799 (1er prairial an VII) et mort à Paris le 18  …   Wikipédia en Français

• Société de Fiennes — Création 10 décembre 1837 Disparition 30 mai 1870 Siège social …   Wikipédia en Français

• atermoyer — [ atɛrmwaje ] v. <conjug. : 8> • fin XIIe; de 1. a et a. fr. termoier « tarder, ajourner », de terme 1 ♦ V. tr. Vieilli Dr. Renvoyer (un paiement) à un terme plus éloigné. 2 ♦ V. intr. Chercher à gagner du temps par des faux fuyants. Il n y …   Encyclopédie Universelle

• rachat — (ra cha ; le t ne se prononce pas et ne se lie pas) s. m. 1°   Action de racheter. à peine avait il vendu sa maison, que, se ravisant il en proposa le rachat à l acquéreur.    Terme de jurisprudence. Faculté ou pacte de rachat, faculté stipulée… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

• Droit Des Étrangers En France — Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

• Droit des etrangers en France — Droit des étrangers en France Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

• Droit des étrangers (France) — Droit des étrangers en France Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français